Droit privé - Droit Pénal Général
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Annales
Annales corrigées
- L'aveu en procédure pénal, acte ou fait juridique
- Trois mini cas pratiques corrigés
- Cas pratique sur l'application de la loi pénale dans le temps
- Cas pratique sur l'application de la loi pénale dans le temps
- Cas pratique corrigé sur l'élément moral
- L’application de la loi pénale dans l’espace - cas pratique corrigé
- Cas pratique corrigé sur l'application de la loi pénale dans le temps
- Cas pratique corrigé de droit pénal général: les fautes non inten ...
Toutes les annales corrigées (8)
Commentaires
- L'arrêt Colombani
- CE 15 octobre 2007
- Commentaire du 8 décembre 1998
- Cour de Cassation, assemblée plénière, 12 juillet 1991
- Cas pratique Droit Pénal
- Cas pratique sur le Droit des Victimes
- Commentaire d'article 61-1 de la Constitution
- Arrêt de la cour de cassation, ch crim 6 février 1997
- Cass. Crim. 5 octobre 2004
- Crim. 8 janvier 2003
Cours
- Le Droit Pénal, cours 4e semestre
- Le Droit Pénal
- ciminologie et politique criminelle
- Séance de TD sur les causes objectives d’irresponsabilité - La lé ...
- Séance de TD sur les personnes morales
- TD sur les concepts de culpabilité, imputabilité et responsabilité
- L’infraction pénale
- Droit Pénal Général (version 4)
- Contentieux pénal
- Histoire de la justice criminelle
Dissertations
- La présomption d'innocence
- La dangerosité en Droit Pénal
- Faut-il supprimer le juge d'instruction ?
- Les différentes formes de responsabilité pénale
- L'intention en droit pénal
- L'application de la norme pénale dans le temps
- Existe-t-il une responsabilité pénale du « fait d’autrui » ?
- Droit pénal et droit constitutionnel
- Le sursis
- L'élément moral de l'infraction
Exposés
- La présentation du Droit Pénal Général
- Traité des délits et des peines de Cesare Beccaria : exposé de le ...
- Le fondement du droit de punir
- Réflexions sur la double peine
- Le trouble mental
- Le fait principal punissable
- Les différentes discriminations
- Le Trouble mental
Fiches
- La récidive légale: peine plancher et peine maximum
- La classification des infractions
- Les sources législatives et réglementaires des institutions jurid ...
- L’application de la loi pénale dans le temps
- L'historique du droit pénal
- La loi pénale dans le temps
- La responsabilité des personnes morales
- Causes légales d'exemption et de diminution des peines
- Les privations de liberté infligées au suspect au cours des enquê ...
- La grâce
Plans détaillés
- Arrêt du 11 mai 1999 : Responsabilité collégiale
- Cour d’appel de Douai, 24 octobre 2000, Malaise
- Cour de Cassation, 20 octobre 1999, Ricardo
- Cour de Cassation, 22 janvier 2002
- Cour de Cassation, 19 novembre 2002, OGM
- Cour de Cassation, 13 octobre 1994, Paillotes
- Cour de Cassation, 18 juin 2002, Conflit prof/élève
- Cour de Cassation, 5 février 2003, Douane
- Cour de Cassation, 6 juin 2000, Accident de la route
- Cour de Cassation, 15 octobre 2002, Permis de construire
