Le tiers et le contrat
Ajouté le mercredi 10 mars 2010 par
rocknrolla (France)
Annale dans droit privé - droit civil général - droit de la famille
Document: Dissertation de Droit Civil Général: Le tiers et le contrat (3 pages)
Extrait:
Cette substitution s’apparente a assimilé aux partie les ayants cause universels et faire l’analyse des consentements qui sont ceux de la représentation. Par conséquent,sont liés aux contrats par le contrat les parties qui se subsistent aux parties contractantes .Les parties contractantes et leurs successeurs sont celles qui ont personnellement consentie à la convention. Elles sont assimilés à la place d’un auteur précédé du cas par exemple des successions personnes physiques .La force obligatoire s’applique aux successeurs comme elle s’appliquait au cocontractant. Selon l’article 1122du code civil,on peut assimilé aux parties contractantes les héritiers et le successeurs .Pour les personnes morales,lorsqu’il y a scission ou fusion d’une société,les sociétés issu de l’opération publique sont considérer comme ayant cause à titre universel e la société.
La représentation est un mécanisme par lequel une personne remplace une autre personne lors de la conclusion du contrat .Le représentant conclu pour le compte du représenté étant le seul lié pour le compte de la convention. C’est le cas du mineur représenté par son représentant légale,qui peut être faite par le tribunal en cas d’absence et c’est le cas pour les personnes morales. En cas de représentation,le contrat est conclu au nom du représenté .Il prend effet dans le patrimoine du représenté .La force obligatoire s’applique aux représentés. Elles se voient appliquer les dispositions de l’article 1165 du code civil,elles ne peuvent ni profiter du contrat ni en subir les effets sauf si elles le veulent.
Plan:
I) L’exclusion de principe du tiers
II) La possibilité pour le tiers de devenir partie.
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