Droit privé - Droit des Sociétés
Veuillez patienter...
Annales
- Droit des Sociétés: Cas pratique
- Annales de droit des sociétés L3 (cas pratiques)
- Annale de droit des sociétés
- Exercices en droit des sociétés
Annales corrigées
- Série de cas pratiques en droit des sûretés
- Cas pratique sur la distinction entre société et association
- Cas pratique sur la révocation d'un gérant, la nomination d'un ad ...
- 10 exercices corrigés sur la repartition des pouvoirs dans la soc ...
- Cas pratique corrigé sir la révocation du gérant, cession de part ...
- Cas pratique corrigé
- TD de droit des sociétés
Toutes les annales corrigées (7)
Articles
Commentaires
- Commentaire d'arrêt 1ère chambre civile de la Cour de Cassation d ...
- Commentaire d'arrêt: 1ère Civ., 3 déc 2008
- Cassation Soc. 8 juillet 1992
- Cassation Com. 13 février 2007
- Les statuts de la SCI
- Cassation Com. 27 février 2001 - les conventions réglementées
- Cass. Com. 28 avril 1987 - les promesses de société
- Cass. Com. 27 février 1996, Vilgrain
- Cass. Com. 9 avril 1991 droit des entreprises en difficultés, sur ...
- Cass. Com. 24 mai 1994
Cours
- Les dirigeants sociaux
- La responsabilité civile des dirigeants de groupements - TD
- Droit des sociétés commerciales à jour de février 2009
- La personnalité morale de la société
- Le contrat de société
- Redressement et liquidation judiciaire
- Les organes de gestion de la Société Anonyme
- Droit des procédures collectives
- Droit spécial des sociétés (version 2)
- Les sociétés civiles
Dissertations
- Confusion de patrimoine et fictivité de la personne morale
- Le sort de la caution dans la loi de sauvegarde des entreprises d ...
- L'entrave aux fonctions du comité d'entreprise et des commissaire ...
- La notion d’associé
- Le privilège de conciliation
- Les différences et les rapports entre les notions de société et d ...
- La personnalité morale
Exposés
- Le gouvernement d’entreprise
- L'entreprise individuelle
- La responsabilité du dirigeant
- La société par actions simplifiée et l'appel public à l'épargne
- La représentation légale en SAS
- L’obligation et la contribution au passif dans les sociétés de pe ...
- Le contrôle de l’actionnariat dans la SAS
- Le capital social de la SARL
- La cession des parts sociales dans les SARL
- Le champ d’application des conventions réglementées
Fiches
- La Société Civile
- Les associés de la Société Civile
- Le fonctionnement de la Société Civile
- La constitution de la Société Civile
- Responsabilité pénal pour les fautes commises dans le cadre de sa ...
- Les plans dans le cadre du redressement judiciaire de l’entreprise
- Droit des entreprises en difficulté : la conciliation
- Le GIE - Le groupement d’intérêt économique
- La société par actions simplifiée en 2009
- Cassation 1ère Civ. 12 mars 2002
