Droit privé - Droit des Sûretés
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Annales
Annales corrigées
- Mini cas pratique corrigé sur le contrat d'entreprise
- Cas pratiques corrigés : le mandat
- Cas pratique sur le cautionnement
- Cas pratique de synthèse sur le cautionnement
Toutes les annales corrigées (4)
Articles
Commentaires
- L'article L341-2 du code de la consommation
- Article 2314 du code civil
- Cour de cassation, chambre commerciale, 21 février 2006
- Cassation Chambre mixte, 8 juin 2007
- Cour d'Appel de Metz, 14 novembre 2006
- Commentaire de l'article L341-2 du code de la consommation
- Cassation 1ère Civ. 20 Juin 2006
- Cassation Chambre mixte, 8 juin 2007
- Cassation 1ère Civ. 13 mai 2003
- Cassation Com. 2 juin 2004
Cours
- Comparaison de l'AMF en droit francais et chinois
- Droit des sûretés 2008-2009
- Droit des suretés mobilières
- Cours de droit des sûretés (version 2)
- Sûreté et propriété intellectuelle
- Les garanties du crédit
- Les privilèges en droit des sûretés
- Droit des suretés
Dissertations
- La saisie immobilière et le principe du contradictoire
- L'accessoire dans le cautionnement
- Les techniques civiles de protection des créanciers
- La nature juridique du gage
- Le droit de rétention peut-il coexister avec une absence de dépos ...
- Le renouveau de l'hypothèque
- Le formalisme du cautionnement
- La nature juridique de la mention manuscrite
- Les apports de la réforme en matière de sûretés, sur le droit de ...
Exposés
Fiches
- La garantie autonome
- Le droit de rétention
- La garantie autonome
- Le nantissement
- Dématérialisation et sûretés réelles
- L'hypothèque
- Les notions de professionnel et de consommateur en droit des sûretés
- L'information des cautions
- La conclusion du contrat de cautionnement
- L'objet et la cause du cautionnement
