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cours droit comptable

Cours droit des assurances 2008/2009

Droit public & international | Histoire du droit | Cours | 09/03/2009 | fr | .doc | 87 pages

« Document: cours droit des assurances année universitaire 2008/ 2009 mis à jour. 100 pages Extrait: L'assurance = Contrat par lequel un assureur organisant en une mutualité une multitude d'assuré exposé à la réalisation de certains...»

cours de droit comptable

Droit privé & contrat | Droit des affaires | Cours | 10/03/2011 | fr | .odt | 77 pages

«Introduction à la comptabilité : sont abordés les grands principes de la comptabilité, les bases de la comptabilité, les documents comptables, l'amortissement, la TVA....»

Cours droit fiscal général

Droit privé & contrat | Droit fiscal | Cours | 29/07/2008 | fr | .doc | 76 pages

«Cours de droit fiscal Panthéon Sorbonne 2006-2007...»

Cours Droit Fiscal L3

Droit privé & contrat | Droit fiscal | Cours | 08/03/2011 | fr | .docx | 54 pages

«Ce qui à attrait à la fiscalité a une image négative pour le contribuable car il voit dans la fiscalité une contrainte de la part de l'Etat qui s'arroge le droit de prendre dans sa poche. Le Conseil Constitutionnel lui-même a pu juger que les lois de...»

La comptabilité dans le cadre du droit des affaires

Comptabilité & finances | Comptabilité | Cours | 05/11/2014 | fr | .doc | 50 pages

«On recense plus de 4 millions d'entreprises en France, mais toutes ne sont pas soumises à l'obligation comptable. En effet, l'art L123-12 du Code du commerce impose à toutes PP ou PM ayant la qualité de commerçant de procéder à l'enregistrement compt...»

Principes comptables de base

Comptabilité & finances | Comptabilité | Dissertation | 17/12/2008 | fr | .doc | 4 pages

« Document: Principes comptables de base, fiche de 2 pages Extrait: Les sources du droit comptable sont à la fois législatives, réglementaires, jurisprudentielles et doctrinales. Le plan comptable général 1982 constitue le cadre de r...»

La comptabilité et son droit

Comptabilité & finances | Comptabilité | Cours | 01/03/2009 | fr | .rtf | 2 pages

« Document: La comptabilité et son droit, fiche de comptabilité de 2 pages Extrait: La comptabilité est un instrument d'information financière car elle doit rendre des comptes aux différentes relations d'affaires de l'entreprise. ...»

Droit fiscal: éléments de théorie générale

Droit privé & contrat | Droit fiscal | Cours | 03/10/2012 | fr | .doc | 55 pages

«Le droit fiscal est une discipline très riche, elle entretient une relation privilégiée avec les finances publiques. Les ressources de la sécurité sociale ne relèvent pas du droit fiscal en revanche, le droit fiscal par ses méthodes appartient au dro...»

Le droit commercial: droit de qualification entrainant la soumission à des règles...

Droit privé & contrat | Droit des affaires | Cours | 02/03/2012 | fr | .odt | 47 pages

«Lorsqu'on parle du droit commercial, on fait souvent référence au droit du commerçant, au droit du commerce. C'est une vision réductrice, trompeuse. En réalité, ce n'est plus que ça. Son champ d'application est beaucoup plus large. Le droit comme...»

Droit du crédit de Master 1 (année scolaire 2008/2009)

Droit privé & contrat | Droit autres branches | Fiche | 05/03/2009 | fr | .doc | 40 pages

« Document: Très bon cours Droit du crédit de Master 1 (année scolaire 2008/2009). 40 pages Extrait: Le droit du crédit est une appellation relativement récente. C'est une branche du droit commercial. L'article 110-1 C.Com répute tou...»