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Modèle de lettre de licenciement pour inaptitude physique

I. Présentation

II. Objet

III. Salutations
Résumé de la lettre type

Dans le cadre de la procédure de licenciement engagée à votre égard, un entretien préalable s’est déroulé le […], en nos bureaux, [en présence d’un conseiller de salariés, si nécessaire].
Lors de cet entretien, il a été rappelé que le Docteur […], Médecin du Travail, vous a déclarée inapte à votre poste de travail le […], après deux visites médicales réglementaires, tout en préconisant un poste de travail adapté [préciser les préconisations du Médecin du Travail].

[...] En vue de votre reclassement, une étude de postes, tenant compte de ces observations, a été effectuée lors de l’entretien que nous avons eu avec vous le [ Les résultats vous ont été communiqués par courrier le [ Etude au terme de laquelle, nous avons conclu à une impossibilté de reclassement ne pouvant ni vous aménager ni vous proposer un poste de travail adapté à vos capacités et vos compétences professionnelles. Impossibilté que nous avons réitérée lors de l’entretien préalable et qui nous amène à vous licencier pour inaptitude physique à tout poste de travail dans notre entreprise. [...]


[...] Le licenciement prend effet à réception de la présente. Tous les éléments relatifs à la rupture du contrat de travail vous seront adressés prochainement. Bien sincèrement. [...]

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