0 réaction
0
réagissez !

Modèle de quitus de levée de réserves

Résumé de la fiche

Document: modèle de quitus de levée de réserves

Aperçu de la fiche

Ces documents peuvent vous intéresser

Urbanisme et Construction

 Droit privé & contrat   |  Autres   |  Commentaire de texte   |  17/08/2008   |  fr   |   .doc   |   83 pages

«I/ LE TERRAIN A BÂTIR (opérations sur un terrain à bâtir) II/ LA DIVISION DES SOLS ET LA RÈGLEMENTATION DES LOTISSEMENTS III/ LES OPÉRATIONS IMMOBILIÈRES DES COLLECTIVITÉS LOCALES IV/ LE RÈGLEMENT DE COPROPRIÉTÉ ET SES MODIFICATIFS V/ LA DIVISION EN VOLUMES IMMOBILIERS VI/ LA VEFA VII/...»

Cours complet sur le droit des sociétés

 Droit privé & contrat   |  Affaires   |  Cours   |  16/11/2011   |  fr   |   .docx   |   273 pages

«Livre I : les dispositions générales applicables aux sociétés commerciales. Titre 1 : l'acte constitutif. Titre 2 : la personnalité juridique des groupements sociétaires. Livre 2 : le fonctionnement des sociétés. Titre 1 : l'organisation des sociétés commerciales. Titre 2 : le fonctionnement des...»

«Article 1832 du Code Civil. la société est un contrat, de droit spécial. Définition technique. Loi du 11 juillet 1985, intro de l'EURL, « la société est instituée par 2 ou plusieurs personnes qui conviennent par un contrat d'affecter à une entreprise commune des biens, leur industrie (force de...»

Plus vendu(s) en vie quotidienne

Lettre de motivation pour un Master 2 de Théorie du droit du travail

 Société & moeurs   |  Vie quotidienne   |  Lettre type   |  14/09/2009   |  fr   |   .doc   |   1 page

«Document: Lettre de motivation pour un Master 2 de Théorie du droit du travail Extrait: Je vous présente ma candidature au Master 2 « Théorie du droit » parce qu'il correspond à mes goûts et choix antérieurs et s'inscrit tout à fait dans mon projet de devenir avocate....»

Lettre de motivation Master 1

 Société & moeurs   |  Vie quotidienne   |  Lettre type   |  30/01/2010   |  fr   |   .doc   |   1 page

«Document: Lettre de motivation Master 1 (1 page) Extrait: Arrivant au terme de ma licence de Langues Étrangères Appliquées au droit (anglais-chinois) à Paris 7, je désire approfondir mes connaissances dans le domaine des affaires internationales pour m'y spécialiser. Par...»

Concours Envoi de docs

5 000€ de gains à partager
Nouveau ! 2x plus de chances de gagner grâce à vos études de marché. en savoir plus

fin du concours dans
joursheuresminutessecondes PARTICIPEZ !
Catégories
Participez !
Déjà inscrit
S’inscrire