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Date de publication
Type
Nombre de pages
Extension
Langue
Résumé du code fiscal marocain
Droit public & international » Droit international
| Cours
| 17/05/2009
| 45 pages
| pdf
Extrait du document : «Document: Résumé du code fiscal marocain, 30 pages...»
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Résumé du code du travail marocain
Droit public & international » Droit international
| Fiche
| 14/12/2008
| 22 pages
| doc
Extrait du document : «Document: Résumé du code du travail marocain, clair et précis, contenant l'essentiel. 30 pages
Extrait: Le code du travail est enfin arrivé le 8 juin 2004. Ce code tant attendu par toutes les classes socioprofessionnelles. Pour sav...»
Extrait: Le code du travail est enfin arrivé le 8 juin 2004. Ce code tant attendu par toutes les classes socioprofessionnelles. Pour sav...»
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Le droit du travail et la notion de concurrence
Droit privé & contrat » Droit du travail
| Cours
| 03/05/2012
| 57 pages
| doc
Extrait du sommaire : «I. L'expression de l'ordre concurrentiel à travers la clause de non concurrence.
II. Le droit du travail et besoins concurrentiels....»
Extrait du document : «L'étude des rapports entre le droit du travail et le droit de la concurrence a permis de découvrir une interconnexion entre des disciplines que l'on croyait aux antipodes l'une de l'autre : les questions sociales ont tout leur intérêt dans la croissa...»
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Les rapports entre droit du travail et droit commercial
Droit privé & contrat » Droit du travail
| Cours
| 03/05/2012
| 38 pages
| doc
Extrait du sommaire : «I. Les séquelles du débat conflictuel.
A. Le cumul entre un contrat de travail et un mandat social.
B. Restructurations des entreprises.
II. Les manifestations effectives de l'unité du droit privé.
A. Les difficultés des entreprises.
B....»
Extrait du document : «Droit du travail et droit commercial, deux disciplines a priori totalement étrangères l'une par rapport à l'autre, entretiennent bel et bien des relations, et se rencontrent sur plusieurs points.
Avant de s'attarder sur l'examen des points de rencon...»
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Notion et régulation de l'abus de puissance économique en droit de la concurrence marocain
Droit privé & contrat » Droit de la concurrence
| Cours
| 01/05/2009
| 230 pages
| doc
Extrait du document : «Document: Notion et régulation de l'abus de puissance économique en droit de la concurrence marocain. 80 pages.
Extrait: L'abus de pouvoir économique n'est pas sanctionné par la théorie de l'abus de droit. L'exercice du pouvoir is...»
Extrait: L'abus de pouvoir économique n'est pas sanctionné par la théorie de l'abus de droit. L'exercice du pouvoir is...»
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Analyse de la méthode marocaine relative au relevé visuel des dégradations de la chaussée
Sciences & technologies » Physique
| Mémoire
| 23/08/2012
| 43 pages
| pdf
Extrait du sommaire : «I. Etude bibliographique.
A. Généralités sur les structures de chaussée.
B. Familles de dégradations.
II. Acquisition des données.
A. Le relevé visuel.
B. Outils utilisés pour le relevé.
III. Analyse des résultats: analyse de la méthode...»
Extrait du document : «Le principe du relevé des dégradations de surface de la chaussée pratiqué sur le réseau routier national revêtu est basé sur la réalisation de 5 relevés par km (un relevé chaque 200m), ce pas de 200m engendre une perte d'information concernant l'éta...»
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DROIT de TRAVAIL
Droit privé & contrat » Droit du travail
| Cours
| 23/10/2011
| 20 pages
| doc
Extrait du sommaire : «chapitre1 : le contrat individuel du travail.
Chapitre2 : la vie du contrat de travail.
Chapitre 3 : la rupture du contrat individuel du travail....»
Extrait du document : «C'est l'étude de la législation du travail c'est-à-dire dans l'intervention des domaines qui sont couverts par cette législation. Autrement dit, qui est l'employeur au sens de la législation du travail, que cet employeur soit personne physique ou mo...»
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Droit commercial (cours de droit marocain)
Droit public & international » Droit international
| Cours
| 14/12/2008
| 43 pages
| doc
Extrait du document : «Document: Droit commercial (cours de droit marocain)
Extrait: Ce qui nous intéresse directement de ces règles, ce sont celles qui concernent la production et la circulation des richesses, les règles qui régissent le monde économiqu...»
Extrait: Ce qui nous intéresse directement de ces règles, ce sont celles qui concernent la production et la circulation des richesses, les règles qui régissent le monde économiqu...»
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L'implantation des multinationales au Maroc se fait-elle au détriment des sociétés marocaines résidentes ?
Économie & marchés » Économie internationale
| Exposé
| 25/05/2011
| 12 pages
| doc
Extrait du sommaire : «I) Qu'apportent les multinationales au pays d'accueil (le Maroc).
A. le renforcement des infrastructures de base.
B. le renforcement du développement humain.
II) les conséquences de l'implantation des multinationales au Maroc.
A-Les parts du marché...»
Extrait du document : «Actuellement, on vit dans un temps ou la mondialisation domine et régie l'ensemble des relations inter-pays, et comme nous pouvons le constater le Maroc n'a pas été épargné et cela est dus a plusieurs faits économiques, politiques ainsi que social...»
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Les grands systèmes de droit contemporain
Droit privé & contrat » Droit autres branches
| Cours
| 15/06/2012
| 58 pages
| doc
Extrait du sommaire : «I. Contenu du droit comparé.
A. Les origines de la diversité.
B. Les degrés de la diversité.
C. La distinction entre la famille de droit continentale et celle du Common Law.
II. Les fonctions du droit comparé.
A. La fonction critique du droit...»
Extrait du document : «René David a lancé cette expression de grands systèmes de droit contemporain. Il y a des familles de droit qui appartiennent à un même système. L'autre expression utilisée souvent est le droit comparé. Celui-ci est une discipline humaniste qui permet...»
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